Emissions de polluants atmosphériques

« Les émissions de polluants atmosphériques sont en baisse depuis plusieurs années.

• SO2
  Depuis 1990, la baisse des émissions de SO2 dans les différents secteurs s’explique par la diminution des consommations d’énergie fossile (mise en œuvre du programme électronucléaire, développement des énergies renouvelables), la mise en place d’actions d’économie d’énergie, les progrès réalisés par les industriels par l’usage de combustibles moins soufrés et l’amélioration du rendement énergétique des installations.
  Sont venues s’ajouter à ces réductions diverses dispositions réglementaires sur la teneur en soufre des combustibles et carburants, renforçant la baisse constatée.
  Il est important de souligner, malgré cette tendance générale à la baisse, que certaines années voient leurs émissions de SO2 augmenter. Ces années constituent des épiphénomènes liés à la conjoncture climatique, du fait d’années plus froides. A l’inverse, une douceur exceptionnelle du climat, comme en 2011 et 2014, ou encore la crise économique, en 2008, accentuent la baisse des émissions observées. Ceci montre la sensibilité des émissions aux aléas climatiques, notamment pour les secteurs de la transformation d’énergie et du résidentiel/tertiaire, et aux aléas économiques, essentiellement pour les industries.
  Dans l’agriculture/sylviculture, les émissions de SO2 proviennent de la combustion dans les engins mobiles. La baisse observée depuis 2011 s’explique par l’obligation de consommer du gazole non routier moins soufré en remplacement du fioul domestique.
  Pour la plupart des secteurs, l’évolution des émissions de SO2 de ces dernières années est soit en légère baisse soit constante. Des baisses significatives sont tout de même observées dans les secteurs de la transformation de l’énergie, traduisant notamment l’abandon progressif du charbon dans la production d’électricité, et de l’industrie manufacturière du fait de l’évolution du mix énergétique avec une part plus importante pour les combustibles moins soufrés (gaz naturel notamment). En revanche les émissions de SO2 hors du total national restent importantes et sont principalement dues au secteur maritime international. 

• NOx
  Depuis 1966, le principal secteur émetteur de NOx est celui du transport routier. Les émissions qui y sont associées sont en baisse depuis 1993, malgré l’accroissement du parc et de la circulation. Cette réduction globale des émissions du secteur des transports est à mettre en parallèle avec la mise en place, depuis 1970, des normes européennes d’émission. Ces réglementations fixent les limites maximales de rejets polluants pour les véhicules roulants, et intègrent les rejets de NOx pour les véhicules neufs mis en service.
  Cette baisse est principalement liée au renouvellement du parc de véhicules, à l’équipement progressif des véhicules en pots catalytiques et au développement d’autres technologies de réduction. Ainsi, les progrès réalisés au sein du secteur parviennent à contrebalancer l’intensification du trafic.
  Les émissions des autres secteurs connaissent également une évolution à la baisse, expliquée par une meilleure performance énergétique des installations industrielles, la mise en place du programme électronucléaire et le développement d’énergies renouvelables, le renouvellement du parc des engins mobiles non routiers de l’agriculture/sylviculture et de l’industrie (BTP), la mise en place dans l’industrie et les installations de combustion de systèmes de traitement primaires et secondaires.

• PM2.5
  Le niveau des émissions de particules de diamètre inférieur à 2,5 microns (PM2,5) observé est globalement en baisse depuis 1990. Ces émissions sont induites par tous les secteurs. Les principaux secteurs qui contribuent sont le résidentiel/tertiaire (combustion de la biomasse, majoritairement domestique,et, dans une moindre mesure, de fioul), l’industrie manufacturière (travail du bois, chantiers/BTP et exploitation des carrières), le transport (échappement de carburants brûlés et usure des routes, des pneus et des freins, et des caténaires pour le transport ferroviaire).
  Pour les secteurs moins représentés comme la transformation d’énergie, l’agriculture/sylviculture et le traitement des déchets, les émissions proviennent majoritairement de la combustion de biomasse, de charbon ou de carburants pour les engins mobiles non routiers, et des élevages. Cette répartition a relativement peu évolué depuis 1990, le secteur résidentiel/tertiaire étant toujours le secteur le plus émetteur de PM2,5.
  Le secteur le moins émetteur de PM2,5 est celui du traitement des déchets, qui a connu de fortes réductions d’émissions entre 1990 et 2005 grâce à une mise en conformité des installations d’incinération des déchets.
  Depuis 1990, les émissions ont été réduites de plus de moitié. Le niveau exceptionnellement élevé des émissions de l’année 1991, qui était particulièrement froide, s’explique, en particulier, par une forte consommation de bois dans le secteur résidentiel/tertiaire.
  Sur la période étudiée, une baisse plus ou moins importante des émissions est observée dans tous les secteurs. Lors des dernières années, les émissions globales de PM2,5 sont globalement en baisse, même si elles ont tendance à stagner depuis 2014, fluctuant notamment en fonction de la consommation domestique de bois et donc du climat.

• PM10
  Le niveau actuel des émissions de particules de diamètre inférieur à 10 microns (PM10) est le plus bas observé depuis 1990. En France métropolitaine, tous les secteurs sont émetteurs de PM10, mais les secteurs contribuant majoritairement aux émissions de ce polluant sont le résidentiel/tertiaire (combustion du bois et, dans une moindre mesure, du charbon et du fioul), l’industrie manufacturière,
  l’agriculture/sylviculture (élevages et labours des cultures), le transport routier (échappement des combustibles brûlés et abrasion des routes, des freins et des pneus).
  La répartition entre les différents secteurs varie peu selon les années. A noter que les émissions du secteur de la transformation de l’énergie étaient plus importantes en 1990 du fait de l’extraction minière. Les émissions de PM10 du secteur du traitement des déchets, qui ont nettement baissé depuis 1990, représentent une part marginale des émissions totales.
  Les émissions nationales ont été largement réduites depuis 1990. Toutefois, en 1991, le niveau des émissions était exceptionnellement haut (maximum observé sur la période d’étude) notamment dû à une forte consommation de bois dans le secteur résidentiel/tertiaire.
  La baisse globale des émissions observée depuis 1990 est présente dans tous les secteurs. Lors des dernières années, les émissions globales de PM10 ont tendance à baisser, même si le taux de diminution est plus lent depuis 2014.

• COVNM
  Que cela soit au sein du secteur résidentiel/tertiaire ou du secteur industriel, une source significative d’émissions anthropiques de COVNM est l’utilisation de solvants (peintures, colles, etc.). Cependant, c’est la combustion du bois dans les petits équipements domestiques qui place le secteur résidentiel/tertiaire en tête des principaux secteurs émetteurs.
  La baisse des émissions de COVNM a commencé dès 1992, sans interruption jusqu’en 2010 avec les diminutions annuelles les plus fortes observées entre 2005 et 2009, plus de 10% en 2009. Grâce à ces résultats, la France respecte déjà l’objectif qui lui a été fixé par la directive (UE) 2016/2284, sur une diminution des émissions de COVNM de 43% entre 2005 et 2020.
  Globalement, la baisse des émissions, de 75%, constatée entre 1990 et 2017 s’explique par une réduction dans chacun des secteurs d’activité détaillés ci-dessous. Bien que les émissions de COVNM soient en forte baisse depuis 1990, cette tendance semble perdre en vitesse et entre 2016 et 2017 les émissions totales de COVNM en France métropolitaine n’ont diminué que de 1,2%.
  Le ralentissement généralisé de la baisse des émissions observé s’explique notamment par le fait que la plupart des réglementations ont atteint un niveau élevé de pénétration (dans le transport, l’industrie et le résidentiel/tertiaire notamment).

• NH3
  Globalement, les émissions de NH3 ont diminué de 9% entre 1990 et 2006 : elles sont passées d’environ 652 ktNH3 en 1990 à 594 ktNH3 en 2006. Depuis 2006, les émissions sont très stables et oscillent entre 594 kt et 609 kt.
  La majeure partie des émissions de NH3 provient du secteur de l’agriculture/sylviculture : il représente, en 2017, 94% du total national. Au sein du secteur, en 2017, les principaux postes contribuant aux émissions sont en premier lieu l’apport d’engrais et d’amendements minéraux (29% des émissions du secteur), suivi de la gestion des déjections bovines au bâtiment et au stockage (25% des émissions du secteur), puis de l’apport d’engrais et d’amendements organiques (21% des émissions du secteur). Les émissions restantes se répartissent entre la pâture et la gestion des déjections des animaux hors bovins au bâtiment et au stockage.
  Les émissions de NH3 du secteur agricole ont connu une baisse entre 1990 et 2006 (-9,6%), et restent globalement stables depuis. La tendance générale est principalement dirigée par les évolutions du cheptel bovin et de la quantité d’engrais azotés minéraux épandus.
  Depuis 2006, les émissions de NH3 sont très stables. Le niveau des émissions atteint en 2017 (606 kt) est équivalent à celui de 2005 (605 kt). C’est également le cas dans le secteur agricole, majoritaire dans les émissions nationales. »
  (CITEPA)