Mentions légales

Service gestionnaire :
Département de lutte contre l’effet de serre
Direction Générale de l’Energie et du Climat
Ministère de la Transition Ecologique

Tour Séquoïa
92055 La Défense Cedex

Directeur de la publication
Laurent MICHEL, Directeur Général de l’Energie et du Climat

Contact :
indicateurs-snbc@developpement-durable.gouv.fr

Centre hébergeur
CP2I (Centre de Prestations et d’Ingénierie Informatiques).
Département Opérationnel Infrastructure de Production
Rue Pierre Ramond - BP 10010
33165 Saint-Médard-en-Jalles CEDEX
Téléphone : 05 56 70 66 33

SPIP
Site web réalisé sous SPIP, un programme Open Source sous licence GNU/GPL.

Droit d’auteur
Tous les contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Établir un lien
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par le site de suivi des indicateurs de la SNBC. En revanche les pages du site www.indicateurs-snbc.developpement-durable.gouv.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.