Suivi de la stratégie nationale bas-carbone

Introduite par la Loi de Transition Energétique pour la Croissance Verte (LTECV), La Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC) est la feuille de route de la France pour lutter contre le changement climatique.

Le suivi de la stratégie nationale bas-carbone repose sur un ensemble d’indicateurs, composé :

  • d’indicateurs de résultats directement comparables aux objectifs nationaux (empreinte carbone, émissions nationales et sectorielles, consommations énergétiques sectorielles…) et illustrant les résultats de la stratégie dans son ensemble ;
  • d’indicateurs de contexte (socio-économique, climatique, environnemental et technologique) aidant à la mise en perspective des résultats, ventilés dans les différentes rubriques ;
  • d’indicateurs pilotes relatifs à la mise en oeuvre de chaque orientation transversale et sectorielle, ventilés dans les différentes rubriques ;
  • d’indicateurs environnementaux complémentaires proposés dans le cadre de l’évaluation environnementale stratégique, ventilés dans les différentes rubriques.

La liste des indicateurs de suivi a été définie en concertation étroite avec les parties prenantes participant au Comité d’Information et d’Orientation de la stratégie nationale bas-carbone, en s’appuyant sur les outils statistiques existants.

Les indicateurs sont publiés sur ce site. Pour chaque indicateur retenu, la publication présente les données ou estimations les plus récentes disponibles au moment du suivi. Autant que possible, les séries de données publiées débutent en 1990, ou à défaut à la date la plus ancienne disponible, permettant ainsi d’appréhender l’évolution historique de chaque indicateur.

Les indicateurs de résultats sont actualisés chaque année suite à la parution des inventaires d’émissions de gaz à effet de serre. Ce suivi annuel permet d’appréhender progressivement le respect du budget carbone de la période en cours. Un suivi complet de l’ensemble des indicateurs est réalisé tous les deux ans.

Il complète l’évaluation de la stratégie nationale bas-carbone, étape clé du cycle complet de révision de la stratégie qui intervient tous les 5 ans.

En cas de difficulté ou d’erreur constatée sur les données ou leur affichage, il vous est possible d’envoyer un mail, éventuellement complété d’une capture d’écran, à l’adresse suivante :
indicateurs-snbc@developpement-durable.gouv.fr

Partager la page