Nombre de brevets déposés liés à la politique d’atténuation des émissions de gaz à effet de serre

« Le nombre de brevets CEA déposés dans l’année dans le domaine des NTE devrait être stable sur les années 2018-2020 autour de 230 brevets par an, soit une légère diminution par rapport aux années antérieures. Le CEA conduit une politique volontariste de dépôt de brevets se traduisant par un nombre de brevets élevé par agent travaillant dans le domaine des NTE. Le CEA poursuivra ses efforts pour maintenir le meilleur niveau sur les recherches dédiées aux NTE, tout en restant cohérent avec sa démarche d’optimisation des portefeuilles de brevets.

Le nombre de brevets IFPEN déposés dans l’année dans le domaine des NTE est en hausse : IFPEN conduit une politique volontariste de dépôts de brevets sur l’ensemble des sujets traités et entend la poursuivre. Celle-ci devrait permettre à cet indicateur d’être en croissance sur la période considérée pour atteindre 90 brevets par an en 2020. »
(MTE)